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MENTIONS LEGALES

1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES
Directeur de la Publication :
Direction Générale de LITCHI-PC

Editeur :
LITCHI-PC, SARL au capital de 25.000,00 €
6, rue Davout
21000 DIJON
Tél : +33 (0)950 444 420
Fax : +33 (0)380 953 956
RCS DIJON 487 734 287 - APE 4651 Z
2. DROITS D'AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société LitchiPC et du directeur de la publication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.
3. MARQUES
Les marques et logos de la société LitchiPC figurant sur le site sont des marques et logos déposées auprès de l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société LitchiPC et sa direction générale est prohibée.
4. LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société LitchiPC. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.litchipc.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.litchipc.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.
5. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les utilisateurs du site de la société LitchiPC sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
6. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n°1266622, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
7. MODIFICATION DE CETTE NOTICE
LITCHI PC se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
8. POUR NOUS CONTACTER
Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante contact[at]litchipc[point]com
pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.
9. CREATION
LITCHI-PC, SARL au capital de 25.000,00 €
6, rue Davout
21000 DIJON
10. DEVELOPPEMENTS
Maintenance Base de données et Développement PHP :
Nedyse (www.nedyse.com)
SARL capital de 7500 €
13, rue Saint-Honoré - 78000 VERSAILLES
RCS Versailles B 453 887 580
11. ANIMATION
Création et Développement Adobe Flash :
Olivier DIAMANT (www.dogms.com)
Graphiste Indépendant
62 bis rue d'Aubervilliers
F-75019 PARIS
12. HEBERGEMENT DU SITE
OVH (www.ovh.com)
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
 
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